Mentions légales

Informations éditeur

Le présent site internet "www.geek-and-goodies.com" est la propriété de la :
Kanto Factory
RCS Toulon
Siret : 818 180 168 00010
Siège social :
  - 3448 chemin long
    83 260 LA CRAU
    France
Contact :
  - contact@geek-and-goodies.com

Droits de propriété intellectuelle

La conception générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir faire et tout autre éléments composants le site sont la propriété exclusive de Kanto Factory.
L'ensemble de ce site relève de la législations française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégés par les dispositions de la loi du 1er Juillet 1998 (article L112-3), et dont Kanto Factory est producteur.
La reproduction de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support électronique quel qu'il soit est expressément interdite.
La reproduction d'un élément de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des deux conditions suivantes :
- respect de l'integrité des documents reproduits : pas de modification ni d'altération d'aucune sorte
- citation claire et lisibe de la source sous la forme suivante -par exemple- : "Ce document provient du site "www.geek-and-goodies.com". Droits de reproduction réservés et strictement limités". L'adresse internet du site "www.geek-and-goodies.com" doit toujours figurer dans la référence.
L'utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l'article 335-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Outre des dommages et intérêts au titre de la responsabilité civile, celle-ci peut être pénalement sanctionné de 300 000 euros d'amande et/ou de 3 ans d'emprisonnement.
Pour d'autres utilisations, merci de prendre contact avec nous
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Tous liens hypertextes mis en place vers le présent site web "www.geek-and-goodies.com" depuis d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, doivent impérativement faire l'ogjet d'une autorisation écrite et expresse de Kanto Factory. A cette fin, prendre contact avec nous.
"www.geek-and-goodies.com" et Kanto Factory déclinent toute résponsabilité relative au contenu des sites Internet vers lesqueles des lien hypertextes pourraient renvoyer depuis le site "www.geek-and-goodies.com".

Droits de propriété intellectuelle Geek & Goodies est une communauté fondée sur le respect et la reconnaissance des artistes. Nous demandons absolument, que vous vous souvienez de cela lorsque vous publiez vos travaux en ligne. Si vous vous assurez que tous les travaux que vous téléchargez sont des idées originales et n'enfreignent pas les biens ou les droits d'un tiers, vous nous aiderez à promouvoir un environnement favorable et créatif, ce qu'est Geek & Goodies. Et, de plus enfreindre les règles de Geek & Goodies, voler le travail des autres et le faire passer pour son propre travail est contraire à la Loi: Il existe plusieurs traités internationaux relatifs à la propriété intellectuelle, mais les lois ne sont pas uniformes à travers le monde. Cependant, en général ... Le droit d'auteur protège l'expression d'une idée originale enregistrée sous une forme tangible, comme œuvre d'art sous la forme de photographies ou de peintures, et d'œuvres littéraires sous la forme de poèmes ou de récits. Le droit des marques protège l'utilisation de mots, de symboles, de dessins ou de logos qui identifient et distinguent une source de biens. Le droit à l'image protége le nom, l'image et la ressemblance d'un individu. Cela signifie que vous ne pouvez pas utiliser l'identité de quelqu'un d'autre, à votre avantage commercial, sans leur consentement.
Note sur la juste utilisation:
Vous pourriez être en mesure d'intégrer les droits d'auteur ou de la marque de quelqu'un d'autre dans votre propre travail, si vous le faites de manière à ce que cela soit considéré comme un "usage loyal" ou de manière qui se qualifie comme un autre usage autorisé. Toutefois, soyez conscient que "l'utilisation équitable" s'applique généralement dans des circonstances limitées et n'est pas la même chose que "la liberté d'expression". "fair use" est un concept difficile, même pour les experts, et le champ d'application du "fair use" est différente selon les pays. Donc, même si vous pensez que vous avez créé un travail couvert par "l'utilisation équitable" ou d'une autre utilisation autorisée, vous devriez consulter un avocat avant de l'utiliser dans le cadre du service Geek & Goodies. Alors que certains usages peuvent apparaître «admis» ou légal, nous vous demandons de comprendre que Geek & Goodies doit agir en conformité avec cette Note et la procédure de RETRAIT quand un rapport a été reçu. En outre, certaines œuvres peuvent être désactivé du site sans qu'aucun rapport spécifique ait été reçu. En fin de compte, l'artiste prend l'entière responsabilité des oeuvres qui sont téléchargés et affichés sur Geek & Goodies. Politique de récidive : C'est la politique de Geek & Goodies, dans des circonstances appropriées, de désactiver et / ou supprimer les comptes des utilisateurs qui enfreignent à plusieurs reprises ou sont à plusieurs reprises accusés de violer les droits d'auteur, droits des marques, d'autres droits de propriété intellectuelle ou les droits de publicité des autres.
Avis et procédure de retrait:
Rapports et plaintes Geek & Goodies respecte les droits de propriété intellectuelle d'autrui et nous demandons à nos utilisateurs de faire de même. Si vous croyez que votre contenu a été utilisé d'une manière qui constitue une violation de vos droits, aviser Geek & Goodies de votre réclamation (contact email ci-dessous) en envoyant un avis et le rapport de retrait, qui doit inclure les informations importantes suivantes: une signature électronique ou physique de la personne autorisée à agir au nom du propriétaire de l'oeuvre intellectuelle ou de l'image; une description de l'utilisation litigieuse une description de l'endroit où le contenu copié est situé sur le site de Geek & Goodies.: le lien de la page (URL) votre adresse, numéro de téléphone, adresse et e-mail; Envoyez toutes ces informations à : contact@geek-and-goodies.com En outre, dans certaines circonstances, Geek & Goodies peut suspendre ou résilier des comptes utilisateurs qui, à notre avis enfreignent, les droits d'auteur, marques de commerce, les droits de publicité ou autres droits d'autrui volontairement (voir utilisation abusive délibérée).